Francis Frechède

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Francis FRECHEDE
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
date_debut="2013-09-20"
president
JORFTEXT000027934197(source JORF)
renouvellement
07 Septembre 201307/09/2013
De: Francis FRECHEDE
avocat général honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président de section à la Cour nationale du droit d'asile
Groupe:
Cour nationale du droit d'asile (CNDA)
president
JORFTEXT000022860881(source JORF)
nomination
28 Septembre 201028/09/2010
De: Frechède (Francis, Charles, Paul)
avocat général à la Cour de cassation. Chevalier du 10 juin 1998
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la justice et des libertés
Au grade d'officier
legion_honneur
nomme_par="Ministère de la justice et des libertés"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-06-10"
JORFTEXT000020849237(source JORF)
promotion
14 Juillet 200914/07/2009
De: Francis Frechede
avocat général près la Cour de cassation
sur proposition du procureur général près la Cour de cassation
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de la police
Au titre des personnalités désignées par la ministre de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Groupe:
Ecole nationale supérieure de la police
ecole
conseil_administration
JORFTEXT000019705556(source JORF)
nomination
30 Octobre 200830/10/2008
De: Francis Frechede
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
JORFTEXT000000225498(source JORF)
nomination
11 Novembre 200111/11/2001
De: Francis Frechede
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Tribunal de grande instance de Marseille
Procureur de la République
Remplace:M. Di Guardia
Groupe:
Tribunal de grande instance de Marseille
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000740818(source JORF)
nomination
29 Juillet 199829/07/1998
De: Fréchède (Francis, Charles, Paul)
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulouse ; 30 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Ministère de la justice
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="30"
nomme_par="Ministère de la justice"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000752127(source JORF)
nomination
01 Janvier 199801/01/1998
De: Francis Frechede
procureur près ledit tribunal, du premier grade, second groupe
Objet:
hors hiérarchie
JORFTEXT000000555219(source JORF)
élévation
02 Août 199502/08/1995
De: Francis Frechede
magistrat du premier grade, second groupe détaché à l'Ecole nationale de la magistrature
Objet:
au second grade, second groupe
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
Procureur de la République
Remplace:M. Terral
Groupe:
Cour d'appel de Toulouse
Tribunal de grande instance de Toulouse
cour_appel="Toulouse"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulouse"
JORFTEXT000000536391(source JORF)
élévation
27 Juin 199127/06/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.